CERTIFICAT MÉDICAL

ET RÈGLES DE CLASSEMENT

 

 

   
Le lecteur voudra bien se reporter à l'introduction dans laquelle il trouvera des renseignements sur l'emploi, dans les statistiques de morbidité et de mortalité, de la double classification de certains diagnostics (repérage par «dague et astérisque» page XXV) et de la classification supplémentaire des causes extérieures («code E», page XXVIII).
 
 MORTALITÉ
 
La vingtième Assemblée mondiale de la Santé a donné la définition suivante des causes de décès à inscrire sur le certificat médical: «toutes les maladies, états morbides ou traumatismes qui ont abouti ou contribué au décès, et les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné ces traumatismes» (voir page 771). Cette définition a pour objet d'assurer l'inscription sur le certificat de la totalité des renseignements, et d'éviter que le certificateur retienne uniquement certaines affections observées et en écarte d'autres. On notera qu'elle ne mentionne pas les symptômes, ni les modes de décès, tels que défaillance cardiaque, asthénie, etc.
 
Le problème du classement des décès selon la cause en vue de l'établissement des statistiques démographiques est relativement simple lorsqu'on se trouve en présence d'une seule cause. Toutefois, il arrive très souvent que deux ou plusieurs états morbides aient contribué au décès. En pareil cas, il a toujours été d'usage, en statistique démographique, de choisir une seule cause aux fins du classement. Cette cause était autrefois désignée par des expressions diverses telles que «cause primaire de décès», «cause principale de décès», «cause fondamentale de décès», etc. Afin d'uniformiser la terminologie et les règles relatives au choix de la cause de décès à retenir pour l'établissement des tableaux statistiques de base, la Conférence internationale pour la sixième révision décennale des Nomenclatures internationales des causes de décès a décidé de désigner sous le nom de cause initiale de décès celle qui doit être retenue pour l'établissement des tableaux.
La Conférence internationale pour la neuvième révision a approuvé le principe de retenir une seule cause initiale pour les tableaux de mortalité en général, mais elle a estimé que ce principe convenait moins bien dans le cas de la mortalité périnatale. Celle-ci concerne deux individus distincts (la mère et l'enfant) et parfois des causes ou circonstances, n'étant pas nécessairement imputables à l'un ou à l'autre, peuvent contribuer à la survenue du décès périnatal. C'est pourquoi une solution de rechange a été proposée pour la mortalité périnatale; voir page 737.
 
 
MORTALITÉ GÉNÉRALE
 
Définition de la cause initiale de décès
 
Pour la défense contre la mort, ce qui importe c'est de rompre l'enchaînement des phénomènes morbides et de commencer le traitement à un certain stade. Du point de vue de la santé publique, il est évident que l'intervention la plus efficace consiste à empêcher d'agir la cause qui déclenche le mouvement. Dans ce but la cause initiale de décès a été définie comme «(a) la maladie ou le traumatisme qui a déclenché l'évolution morbide conduisant directement au décès ou (b) les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné le traumatisme mortel» (voir page 771).
 
Afin d'assurer l'application uniforme des principes énoncés ci-dessus, il va sans dire que l'on doit utiliser le modèle de certificat médical recommandé par l'Assemblée mondiale de la Santé. Ce modèle laisse au médecin ou au chirurgien qui signe le certificat de décès le soin d'indiquer l'enchaînement des phénomènes morbides. On estime en effet, à juste titre, que le praticien qui établit le certificat est mieux placé que quiconque pour déterminer la maladie ou l'état morbide qui a provoqué directement le décès et pour indiquer, s'il y lieu, les antécédents qui ont conduit à cette maladie ou à cet état.
 
Modèle international de certificat médical de la cause de décès
 
Le certificat médical de la cause de décès reproduit ci-après est conçu de manière à fournir les renseignements qui faciliteront le choix de la cause initiale de décès dans les cas où deux ou plusieurs causes sont indiquées simultanément.
 
Ce modèle de certificat peut être considéré comme comprenant deux parties (I et II) qui, pour plus de commodité, sont désignées par:
 
I(a)
Cause directe,                
 
(due à)                
 
(b)
Cause intermédiaire,                
 
(due à)                
 
(c)
Cause initiale;                
 
II Autres états morbides importants ayant contribué au décès, mais sans rapport avec la maladie ou avec l'état morbide qui a provoqué le décès.
 
 
Dans la partie I, doivent figurer : la cause ayant directement provoqué le décès (a) et les antécédents (b) et (c) qui ont conduit à la cause inscrite en (a), la cause initiale étant indiquée en dernier lieu. Toutefois, il n'est pas nécessaire d'inscrire quoi que ce soit en (b) et (c) si la cause directe du décès indiquée en (a) couvre tout l'enchaînement des phénomènes morbides ayant précédé le décès.
 
Dans la partie II, le médecin inscrira les autres états morbides importants qui ont défavorablement influé sur l'évolution du processus morbide et ont contribué de la sorte à l'issue fatale, sans pour autant être en rapport avec l'affection ou l'état qui a directement provoqué la mort.
 
 
Sous les mots «due à (ou consécutive à)» qui figurent dans le modèle de certificat, il convient de mentionner non seulement les états morbides formant une séquence étiologique ou pathologique, mais également tout antécédent ne constituant pas une cause directe s'il semble avoir facilité l'installation de l'état morbide directement responsable de la mort, soit par atteinte tissulaire, soit par altération fonctionnelle, même si une longue période s'est écoulée entre cette atteinte et le décès.
 
Règles à suivre pour le choix de la cause de décès à faire figurer dans les tableaux de base
 
Lorsqu'une seule cause de décès est indiquée, c'est celle-ci qui sera retenue. S'il est mentionné plus d'une cause, le choix de la cause à retenir se fera selon les règles ci-après. Ces règles sont basées sur la notion de cause initiale, c'est-à-dire l'état morbide ou le traumatisme à l'origine de l'enchaînement qui a conduit au décès. En cas de traumatisme, on classera en tenant compte soit des circonstances qui l'ont provoqué, soit de sa nature, ou mieux encore des deux. Le choix de la cause à retenir se fait en deux étapes: choix de la cause initiale et modification ultérieure de cette cause initiale. Ces deux étapes sont décrites ci-dessous.
 
Choix de la cause initiale
 
Pour tous les certificats, le choix de la cause initiale est régi soit par la règle générale, soit par la règle 1 ou la règle 2. La règle 3 peut, dans certains cas, s'appliquer en plus de l'une des précédentes.
 
Règle générale. Choisir l'affection mentionnée seule à la dernière ligne employée de la partie 1, à moins qu'il ne soit tout à fait improbable que cette affection ait pu donner naissance à toutes les autres affections mentionnées aux lignes précédentes.
 
Règle 1. Lorsqu'il est indiqué un enchaînement aboutissant à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat, choisir la cause initiale de cet enchaînement. Si plusieurs enchaînements sont indiqués, choisir la cause initiale du premier enchaînement mentionné en premier lieu.
 
Règle 2. Lorsqu'il n'est indiqué aucun enchaînement aboutissant à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat, choisir cette première affection comme cause initiale.
 
Règle 3. Lorsque l'affection choisie par application de la règle générale ou des règles 1 et 2 peut être considérée comme la séquelle directe d'une autre affection mentionnée en I ou en II, choisir cette affection primitive comme cause initiale. Si plusieurs affections primitives sont indiquées, retenir celle qui est mentionnée en premier lieu.
 
Dans un certificat correctement rempli, la cause initiale sera mentionnée seule à la dernière ligne employée de la partie I et, s'il y a lieu, les affections consécutives à cette cause initiale figureront au-dessus à raison d'une par ligne dans l'ordre étiologique ascendant.
 
 
Exemple 1 :
I (a) Urémie                
    (b) Rétention d'urine                
    (c) Hypertrophie de la prostate                
 
 
Exemple 2:
I (a) Bronchopneumonie                
    (b) Bronchite chronique                
 
    II Myocardite chronique                
 
Par conséquent, si le certificat a été correctement rempli, on pourra appliquer la règle générale. Toutefois, le fait que l'ensemble du certificat n'a pas été rempli d'une manière totalement satisfaisante n'empêche pas l'application de la règle générale. Du moment où il n'est pas tout à fait improbable que l'affection mentionnée seule à la dernière ligne employée de la partie I ait pu donner naissance à toutes les affections mentionnées aux lignes précédentes, c'est la règle générale qui s'applique, même si ces autres affections n'ont pas été inscrites dans l'ordre étiologique correct.
 
 
Exemple 3:
I (a) Gangrène de l'intestin et                
    (b) péritonite                
    (c) Volvulus du cæcum                
 
 
Exemple 4:
I (a) Thrombose des coronaires                
    (b) Hémorragie cérébrale                
    (c) Artériosclérose                
 
La règle générale est inapplicable seulement si, à la dernière ligne employée de la partie I, figurent soit plusieurs affections, soit une seule affection dont il semble tout à fait improbable qu'elle ait pu donner naissance à toutes les affections mentionnées aux lignes précédentes. Des directives concernant l'interprétation des mots «tout à fait improbable» sont données in fine, mais il ne faut pas oublier que la déclaration du médecin certificateur exprime son opinion sur les états morbides qui ont conduit au décès et sur leurs rapports réciproques, et que cette opinion ne doit pas être traitée à la légère.
 
Si la règle générale est inapplicable, on s'efforcera d'obtenir du certificateur les renseignements complémentaires voulus, car les autres règles de sélection sont un peu arbitraires et ne permettent pas toujours un choix satisfaisant de la cause initiale. Si l'on ne peut obtenir ces renseignements, alors on appliquera la règle 1 ou la règle 2.
 
Dans les présentes règles, le mot «enchaînement» désigne une séquence d'au moins deux états morbides inscrits en I sur des lignes successives et dont chacun peut être considéré comme cause plausible de celui qui est mentionné à la ligne précédente. La règle 1 n'est applicable que si le certificat mentionne un tel enchaînement aboutissant à l'état morbide inscrit en premier lieu sur le certificat; sinon, il convient d'appliquer la règle 2 et de choisir l'affection mentionnée en premier lieu.
 
Toutefois, si l'affection choisie par application des règles ci-dessus est incontestablement une séquelle d'une affection qui n'a pas été inscrite dans l'ordre étiologique correct, par exemple dans la partie II ou sur la même ligne, dans la partie I, il faut appliquer la règle 3 et retenir l'état morbide primitif. Cependant, pareil choix n'est possible qu si la relation de cause à effet entre les deux affections est certaine. Il ne suffit pas de considérer qu'une telle relation aurait été acceptable, si le certificateur l'avait mentionnée.
 
Modification de la cause initiale
 
La cause initiale choisie par application des règles ci-dessus n'est pas nécessairement la plus utile ou la plus intéressante aux fins des tableaux de mortalité. Par exemple, si l'application des règles doit conduire à retenir la sénilité ou une maladie généralisée comme l'hypertension ou l'artériosclérose, il sera préférable de classer le décès, aux fins des tableaux de base, en fonction d'une des manifestations indiquées du vieillissement ou du processus morbide en question. Dans d'autres cas, on peut avoir à modifier le classement pour se conformer aux dispositions de la Classification internationale des Maladies prescrivant qu'on range sous une même rubrique deux ou plusieurs causes signalées simultanément, ou qu'on donne la priorité à une certaine cause lorsqu'elle est signalée avec d'autres affections déterminées.
 
Les règles de modifications (règles 4 à 10) sont donc destinées à augmenter l'utilité et la précision des tableaux de mortalité et doivent être appliquées une fois que la cause initiale a été choisie conformément aux règles de sélection. Pour plus de clarté, les processus de sélection et de modification sont présentés séparément, mais en pratique, il est difficile de les dissocier; on verra par exemple que certaines règles de modification supposent une nouvelle application des règles de sélection. S'ils sont expérimentés, les préposés au classement n'éprouveront aucune difficulté, mais il faudra insister auprès des débutants sur l'importance des opérations successives: choisir, modifier, et s'il y a lieu, choisir à nouveau.
 
Exemples d'applications des règles de sélection
 
Règle générale. Choisir l'affection mentionnée seule à la dernière ligne employée de la partie I, à moins qu'il ne soit tout à fait improbable que cette affection ait pu donner naissance à toutes les affections mentionnées aux lignes précédentes.
 
 
Exemple 5:
I (a) Abcès du poumon
    (b) Pneumonie lobaire                
Choisir la pneumonie lobaire comme cause initiale.                
 
Exemple 6:
I (a) Défaillance hépatique                
    (b) Occlusion des voies biliaires                
    (c) Carcinome du pancréas                
Choisir le carcinome du pancréas comme cause initiale.                
 
 
Exemple 7:
I (a) Tumeurs secondaires du poumon avec abcès du poumon
    (b) Cancer du cerveau                
Choisir le cancer du cerveau comme cause initiale.                
 
 
Exemple 8:
I (a) Œdème pulmonaire                
                     
    II Anémie secondaire et leucémie lymphatique chronique                
Choisir l'oedème pulmonaire comme cause initiale ; mais la règle 3 est également applicable; voir l'exemple 21.
                     
Règle 1. Lorsqu'il est indiqué un enchaînement aboutissant à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat, choisir la cause initiale de cet enchaînement. Si plusieurs enchaînements sont indiqués, choisir la cause initiale du premier enchaînement.
                     
 
Exemple 9:
I(a) Embolie des coronaires                
    (b) Artériosclérose du coeur                
    (c) Grippe                
Choisir l'artériosclérose du coeur comme cause initiale. L'enchaînement qui aboutit à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat est: embolie des coronaires due à l'artériosclérose du coeur. Toutefois, la règle 7 s'applique également; (voir l'exemple 44).
 
 
Exemple 10:
I (a) Bronchopneumonie                
    (b) Thrombose cérébrale et maladie du coeur hypertensive                
Choisir la thrombose cérébrale comme cause initiale. Deux enchaînements aboutissent à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat: «bronchopneumonie due à la thrombose cérébrale» et «bronchopneumonie due à la maladie du coeur hypertensive». Choisir la cause initiale du premier enchaînement mentionné.
 
Exemple 11:
I (a) Varices de l'oesophage et insuffisance cardiaque par congestion
    (b) Cirrhose du foie et maladie du coeur rhumatismale chronique                
Choisir la cirrhose du foie comme cause initiale. L'enchaînement qui aboutit àl'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat est «varices de l'oesophage dues à la cirrhose du foie».
 
 
Exemple 12:
I (a) Péricardite                
    (b) Urémie et pneumonie                
Choisir l'urémie comme cause initiale. Deux enchaînements aboutissent à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat: «péricardite due à l'urémie» et «péricardite due à la pneumonie». Choisir la cause initiale du premier enchaînement mentionné. Toutefois, la règle 5 s'applique également; (voir l'exemple 59).
 
 
Exemple 13:
I (a) Hémorragie cérébrale et pneumonie hypostatique                
    (b) Hypertension et diabète                
    (c) Artériosclérose                
 
Choisir l'artériosclérose comme cause initiale. Deux enchaînements aboutissent à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat: «hémorragie cérébrale due à l'artériosclérose» et «hémorragie cérébrale due au diabète». Choisir la cause initiale du premier enchaînement mentionné. Toutefois, la règle 7 s'applique également; (voir l'exemple 46).
 
Exemple 14:
I (a) Hémorragie cérébrale                
    (b) Hypertension                
    (c) Pyélonéphrite chronique et rétention (d'urine) d'origine prostatique                
Choisir la pyélonéphrite chronique comme cause initiale. C'est la cause initiale de l'enchaînement aboutissant à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat; l'autre affection inscrite en (c) n'est pas indiquée comme faisant partie de l'enchaînement. Toutefois, la règle 3 s'applique également; (voir l'exemple 22).
 
 
Règle 2. Lorsqu'il n'est indiqué aucun enchaînement aboutissant à l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat, choisir cette première affection comme cause initiale.
 
 
Exemple 15:
I (a) Anémie pernicieuse et gangrène                
    (b) du pied                
    (c) Artériosclérose                
Choisir l'anémie pernicieuse comme cause initiale. Il y a bien un enchaînement «gangrène du pied due à l'artériosclérose» mais il est sans rapport avec l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat.
 
 
Exemple 16:
I (a) Maladie du coeur rhumatismale et                
    (b) artériosclérose du coeur                
Choisir la maladie du coeur rhumatismale comme cause initiale. Aucun enchaînement n'est mentionné.                
 
 
Exemple 17:
I (a) Sénilité et pneumonie hypostatique                
    (b) Arthrite rhumatoïde                
Choisir la sénilité comme cause initiale. Un enchaînement est indiqué: «pneumonie hypostatique due à l'arthrite rhumatoïde», mais il est sans rapport avec l'affection mentionnée en premier lieu sur le certificat. Toutefois, la règle 4 s'applique également; (voir l'exemple 28).
 
 
Exemple 18:
I (a) Maladie fibrokystique du pancréas                
    (b) Bronchite et bronchectasie                
Choisir la maladie fibrokystique du pancréas comme cause initiale. Aucun enchaînement n'est indiqué.
 
 
Exemple 19:
I (a) Bursite et colite ulcéreuse                
Choisir la bursite comme cause initiale. Aucun enchaînement n'est indiqué. Toutefois la règle 6 s'applique également; (voir l'exemple 39).
 
 
Exemple 20:
I (a) Néphrite aiguë, scarlatine                
Choisir la néphrite aiguë comme cause initiale. Aucun enchaînement n'est indiqué. Toutefois, la règle 3 s'applique également; voir l'exemple 23.
 
 
Règle 3. Lorsque l'affection choisie par application de la règle générale ou des règles 1 ou 2 peut être considérée comme la séquelle directe d'une autre affection mentionnée en I ou en II, choisir cette affection primitive comme cause initiale. Si plusieurs affections primitives sont indiquées, retenir celle qui est mentionnée la première.
 
Certaines affections, qui sont des complications postopératoires courantes (pneumonie, toutes formes, hémorragie, thrombophlébite, embolie, thrombose, infarctus) peuvent être considérées comme séquelles directes d'une intervention à moins qu'il ne soit précisé qu'elles sont survenues quatre semaines ou plus avant le décès.
 
Exemple 21:
I (a) Œdème pulmonaire                
    II Anémie secondaire et leucémie lymphatique chronique                
Choisir la leucémie lymphatique chronique comme cause initiale. L'oedème pulmonaire, choisi par application de la règle générale (voir l'exemple 8), peut être considéré comme une séquelle directe de l'une ou l'autre des affections indiquées en II, mais l'anémie secondaire est elle-même une séquelle directe de la leucémie lymphatique.
 
 
Exemple 22:
I (a) Hémorragie cérébrale                
    (b) Hypertension                
    (c) Pyélonéphrite chronique et rétention (d'urine) d'origine prostatique                
Choisir la rétention (d'urine) d'origine prostatique comme cause initiale. La pyélonéphrite chronique, retenue par application de la règle 1 (voir l'exemple 14), peut être considérée comme une séquelle directe de la rétention (d'urine) d'origine prostatique.
 
 
Exemple 23:
I (a) Néphrite aiguë, scarlatine                
Choisir la scarlatine comme cause initiale. La néphrite aiguë, retenue par application de la règle 2 (voir exemple 20), peut être considérée comme une séquelle directe de la scarlatine.
 
 
Exemple 24:
I (a) Néphrectomie                
 
    II Embryome du rein                
Choisir l'embryome du rein comme cause initiale. Il est évident que la néphrectomie a été pratiquée à cause de l'embryome du rein.
 
 
Exemple 25 :
I (a) Carcinomatose                
 
    II Carcinome de l'ovaire, réséqué                
Choisir le carcinome de l'ovaire. Il est extrêmement vraisemblable qu'il existait une relation de cause à effet entre ces deux maladies. Le certificateur a probablement noté le néoplasme primitif dans la partie II car la tumeur avait été extirpée mais elle n'en reste pas moins la cause initiale.
 
 
Exemple 26:
I (a) Pneumonie hypostatique, hémorragie cérébrale et                
    (b) cancer du sein                
Choisir l'hémorragie cérébrale comme cause initiale. La pneumonie hypostatique, retenue par application de la règle 2, peut être considérée comme la séquelle directe de l'une quelconque des deux autres affections indiquées; on retient la première mentionnée.
 
 
Exemple 27:
I (a) Infarctus du myocarde (immédiat)                
                     
    II Pneumonectomie gauche pour carcinome du poumon pratiquée trois semaines plus tôt                
Choisir le carcinome du poumon.
 
Exemples d'application des règles de modification
 
 
Règle 4. Sénilité. Lorsque la cause initiale retenue peut être classée sous la rubrique 797 (sénilité) et qu'il est signalé une affection pouvant être classée sous des rubriques autres que 780-799 il ne faut pas tenir compte de la sénilité pour choisir la cause initiale, sauf si la sénilité modifie le classement.
 
 
Exemple 28:
I (a) Sénilité et pneumonie hypostatique                
    (b) Arthrite rhumatoïde                
Classer à arthrite rhumatoïde (714.0). Ne pas tenir compte de là sénilité, initialement choisie par application de la règle 2 (voir exemple 17), et appliquer la règle générale.
 
 
Exemple 29:
I (a) Artériosclérose cérébrale                
    (b) Sénilité                
                     
    II Gastro-entérite                
Classer à artériosclérose cérébrale (437.0). Ne pas tenir compte de la sénilité, initialement choisie, et appliquer la règle générale.
 
 
Exemple 30:
I (a) Dégénérescence du myocarde et                
    (b) emphysème                
    (c) Sénilité                
Classer à dégénérescence du myocarde (429.1). Ne pas tenir compte de la sénilité, initialement choisie, et appliquer la règle 2.
 
  Exemple 31: I (a) Psychose                
    (b) Sénilité                
Classer à psychose sénile (290.2). La sénilité, initialement choisie, modifie la psychose.
                     
                     
Règle 5. Etats mal définis. Lorsque la cause initiale retenue peut être classée sous les rubriques 780-796, 798 à 799 (états mal définis) et qu'il est signalé une autre affection pouvant être classée sous des rubriques autres que 780-799, il faut procéder à un nouveau choix de la cause initiale sans tenir compte de l'état mal défini, sauf s'il modifie le classement.
 
 
Exemple 32:
I (a) Bactériémie et hématémèse                
    (b)                
Classer à hématémèse (578.0). Ne pas tenir compte de la bactériémie (790.7), initialement choisie par application de la règle 2.
 
Exemple 33:
I (a) Pneumonie terminale                
    (b) Gangrène extensive et maladie                
    (c) cérébro-vasculaire                
Classer à maladie cérébro-vasculaire (436). Ne pas tenir compte de la gangrène (785.4), initialement choisie par application de la règle 1, et appliquer la règle générale.
 
 
Exemple 34:
I (a) Déséquilibre électrolytique                
    (b) Vomissements et déshydratation                
Classer à déshydratation (276.5). Ne pas tenir compte des vomissements (787.0), initialement choisis par application de la règle 1, et appliquer la règle générale.
 
 
Exemple 35:
I (a) Anémie                
    (b) Splénomégalie                
Classer à anémie splénomégalique (285.8). La splénomégalie modifie le classement.
 
 
Règle 6. Affections sans gravité. Lorsque la cause initiale retenue est une affection bénigne, incapable par elle-même de provoquer le décès, il faudra agir de la façon suivante :
(a) Si le décès est survenu à la suite d'un effet adverse provoqué par le traitement de l'affection bénigne, choisir l'effet adverse.
 
Exemple 36:
I (a) Arrêt cardiaque                
    (b) Administration d'oxyde nitreux en vue d'une extraction dentaire                
Classer à arrêt cardiaque (427.5) et à effet adverse de gaz anesthésique (E938.2).
 
 
Exemple 37:
I (a) Insuffisance rénale aiguë                
    (b) Aspirine administrée pour le traitement de céphalalgie récidivante                
Classer à insuffisance rénale aiguë (584.9) et à effet adverse de l'aspirine (E935.1).
 
 
Exemple 38:
I (a) Hémorragie postopératoire                
    (b) Amygdalectomie                
    (c) Hypertrophie amygdalienne                
Classer à hémorragie postopératoire (998.1) et à complication de l'ablation d'un organe (E878.6).
 
(b) Si l'affection bénigne n'est pas signalée comme ayant entraîné une complication plus grave mais que, par contre, une affection plus grave, sans rapport avec elle, est mentionnée sur le certificat, il faut choisir la cause initiale sans tenir compte de l'affection bénigne.
 
 
Exemple 39:
I (a) Bursite et colite ulcéreuse                
Classer à colite ulcéreuse (556). Ne pas tenir compte de la bursite, initialement choisie par application de la règle 2 (voir exemple 19).
 
 
Exemple 40:
I (a) Caries dentaires                
    (b)                
                     
    II Tétanos                
Classer à tétanos (037). Ne pas tenir compte des caries dentaires choisies par application de la règle générale, puisque cette maladie n'est pas signalée comme ayant entraîné une complication plus grave.
 
 
Exemple 41:
I (a) Dermatite, ulcère du                
    (b) duodénum avec perforation, et maladie                
    (c) du coeur d'origine hypertensive                
Classer à ulcère du duodénum avec perforation (532.5). Ne pas tenir compte de la dermatite, choisie par application de la règle 2, puisque cette affection n'est pas signalée comme ayant entraîné une complication plus grave. Appliquer la règle 2 aux autres maladies.
 
 
Règle 7. Causes liées. Lorsque la cause initiale retenue est liée à une ou plusieurs autres affections mentionnées sur le certificat par une disposition figurant dans la Classification, ou dans les notes destinées au codage des causes initiales de mortalité (page 718), c'est d'après l'association d'affections qu'il faut classer.
 
Lorsque la disposition en question prévoit seulement des associations du type «telle affection due à telle autre», il ne faut classer d'après l'association que si les deux causes sont inscrites dans l'ordre étiologique correct ou si cet ordre peut être induit par application des règles de sélection.
 
Si plusieurs relations sont possibles, retenir de préférence la relation avec l'affection qui aurait été choisie si la cause initiale retenue n'avait pas été indiquée. Tenir compte de toute autre relation possible.
 
 
Exemple 42:
I (a) Occlusion intestinale                
    (b) Hernie crurale                
Classer à hernie crurale avec occlusion (55 2.0).
 
 
Exemple 43:
I (a) Parkinsonisme                
    (b) Artériosclérose                
Classer à parkinsonisme (332.0). Les affections sont inscrites dans l'ordre étiologique correct de l'association «telle affection due à telle autre».
 
 
Exemple 44:
I (a) Embolie des coronaires                
    (b) Artériosclérose du coeur                
    (c) Grippe                
Classer à embolie des coronaires. L'artériosclérose du coeur, choisie par application de la règle 1 (voir exemple 9), est liée à l'embolie des coronaires.
 
 
Exemple 45:
I (a) Dilatation cardiaque et néphrosclérose                
    (b) Hypertension                
Classer à cardio-néphropathie hypertensive (404.9). Combinaison des trois affections.
 
 
Exemple 46:
I (a) Hémorragie cérébrale et pneumonie hypostatique                
    (c) Artériosclérose                
Classer à hémorragie cérébrale (431). L'artériosclérose, choisie par application de la règle 1 (voir exemple 13), est liée à l'hypertension, elle-même liée à l'hémorragie cérébrale.
 
 
Exemple 47:
I (a) Anévrisme aortique avec artériosclérose généralisée                
Classer à anévrisme aortique (non syphilitique) (441.6). La relation correcte de cause à effet pour établir l'enchaînement étiologique peut être inférée par application de la règle 3 pour choisir l'artériosclérose comme cause initiale.
 
 
Exemple 48:
I (a) Hémorragie cérébrale                
    (b) Artériosclérose et maladie du coeur                
    (c) hypertensive                
Classer à maladie du coeur hypertensive (402.9) puisque c'est cette affection qui aurait été retenue comme cause initiale du décès, par application de la règle générale, si l'artériosclérose n'avait pas été mentionnée.
 
 
Exemple 49:
I (a) Hémorragie cérébrale et maladie                
    (b) du coeur hypertensive                
    (c) Artériosclérose                
Classer à hémorragie cérébrale (431) Puisque c'est cette affection qui aurait été retenue comme cause initiale du décès, par application de la règle 2, si l'artériosclérose n'avait pas été mentionnée.
 
 
Exemple 50:
I (a) Polycythémie secondaire                
    (b) Emphysème pulmonaire                
    (c) Bronchite                
Classer à bronchite chronique obstructive (491.2). La bronchite, choisie par application de la règle générale, est liée à l'emphysème.
 
 
Exemple 51:
I (a) Quadriplégie spasmodique et arriération mentale (2 ans)                
    (b) Anoxie intra-utérine                
    (c) Décollement prématuré du placenta                
Classer à paralysie cérébrale infantile, forme quadriplégique (343.2). Une disposition a été prévue pour coder, comme paralysie cérébrale infantile, toutes les paralysies résiduelles par atteintes cérébrales dues à des causes périnatales classées à 760-779.
 
 
Exemple 52:
I (a) Embolie des coronaires                
    (b) Myocardite et néphrite                
    (c) Hypertension                
Classer à embolie des coronaires (410). La myocardite aurait été retenue comme cause initiale du décès par application de la règle 1 si l'hypertension n'avait pas été mentionnée, mais la myocardite est elle-même liée à l'embolie des coronaires.
 
 
Règle 8. Précisions. Lorsque la cause initiale choisie est une maladie désignée en termes généraux et que le certificat donne par ailleurs des renseignements plus précis sur la localisation ou la nature de cette maladie, classer en tenant compte de ces précisions. Cette règle sera souvent applicable lorsque le terme général peut être considéré comme l'équivalent d'un adjectif qualifiant le terme plus précis.
 
 
Exemple 53:
I (a) Thrombose cérébrale                
    (b) Accident cérébrovasculaire                
Classer à thrombose cérébrale (434.0).
 
 
Exemple 54:
I (a) Cardiopathie rhumatismale, rétrécissement mitral                
    (b)                
Classer à rétrécissement mitral d'origine rhumatismale (394.0).
 
 
Exemple 55:
I (a) Méningite                
    (b) Tuberculose                
Classer à tuberculose des méninges (013.0). La relation de cause à effet indiquée entre ces affections est exacte.
 
 
Exemple 56 :
I (a) Toxémie gravidique                
 
    II Convulsions éclamptiques                
Classer à éclampsie gravidique (642.6).
 
 
Exemple 57:
I (a) Anévrisme de l'aorte                
    (b) Syphilis                
Classer à anévrisme aortique syphilitique (093.0). La relation de cause à effet indiquée entre ces affections est exacte.
 
 
Exemple 58:
I (a) Lésions traumatiques internes à la suite d'un accident d'automobile
                     
    II Eclatement de la rate                
                     
    Accident : le véhicule a percuté la barrière médiane de la route                
Classer à éclatement de la rate (865.0) et autres accidents de la circulation par collision d'un véhicule à moteur avec un objet situé sur la voie publique (E815.9).
 
 
Exemple 59:
I (a) Péricardite                
    (b) Urémie et pneumonie                
Classer à péricardite urémique (585). L'urémie, choisie par application de la règle 1 (voir exemple 12), peut être considérée comme un adjectif qualificatif de la péricardite, car les deux affections ont été enregistrées d'une façon correcte, établissant une relation de cause à effet.
 
 
 
Règle 9 Stades différents d'une maladie. Lorsque la cause initiale retenue est un stade précoce d'une maladie, et qu'un stade plus avancé de cette maladie est indiqué ailleurs sur le certificat, classer d'après le stade le plus avancé. Cette règle ne s'applique pas à une forme «chronique» signalée comme consécutive à une forme «aiguë», sauf si la Classification internationale donne des instructions particulières à cet effet.
 
 
Exemple 60:
I (a) Syphilis tertiaire                
    (b) Syphilis primaire                
Classer à syphilis tertiaire (097.0).
 
Exemple 61:
I (a) Eclampsie pendant la grossesse                
    (b) Toxémie pré-éclampsique                
Classer à éclampsie gravidique (642.6).
 
Exemple 62:
I (a) Myocardite chronique                
    (b) Myocardite aiguë                
Classer à myocardite aiguë (422.9).
 
 
Exemple 63:
I (a) Néphrite chronique                
    (b) Néphrite aiguë                
Classer à néphrite chronique sans précision (582.9) (voir notes bas de page).
 
 
Règle 10. Séquelles. Lorsque la cause initiale retenue est un stade précoce d'une maladie dont les séquelles font l'objet d'une rubrique distincte de la Classification et que, de toute évidence, le décès est dû aux séquelles de cette maladie plutôt qu'à sa forme active, classer à séquelles.
 
Pour les séquelles, on a prévu, code E compris, les rubriques suivantes: 137, 138, 139, 268.1, 326, 438, 905-909, E929, E959, E969, E977, E989 et E999. (Voir III Séquelles, bas de page.)
 
 
Exemple 64: 
I (a) Fibrose pulmonaire                
    (b) Tuberculose pulmonaire ancienne                
Classer à séquelles de tuberculose de l'appareil respiratoire (137.0).
 
 
Exemple 65:
I (a) Défaillance cardiaque                
    (b) Déformation du rachis                
    (c) Rachitisme pendant l'enfance                
Classer à séquelles de rachitisme (268.1).
 
 
Exemple 66:
I (a) Hydrocéphalie acquise                
    (b) Abcès du cerveau                
Classer à séquelles d'abcès intracrânien (326).
 
 
Exemple 67:
I (a) Pneumonie hypostatique                
    (b) Hémiplégie                
    (c) Maladie cérébro-vasculaire, il y a 10 ans                
Classer à séquelles des maladies cérébro-vasculaires (438).
 
 
Exemple 68:
I (a) Néphrite chronique                
    (b) Scarlatine                
Classer à séquelles d'autres maladies infectieuses et parasitaires (139.8). Le qualificatif de «chronique» ajouté à la néphrite implique que la scarlatine n'est plus en phase évolutive.
 
Exemple 69:
I (a) Paralysie                
    (b) Fracture de la colonne vertébrale                
    (c) Accident d'automobile, il y a 18 mois                
Classer à séquelles de fracture de la colonne vertébrale avec lésion médullaire (907.2) et séquelles d'accident d'automobile (E929.0).
 
 
Règle 11 Pneumonie, grippe et affections maternelles anciennes. Lorsque la cause initiale retenue est une pneumonie ou une grippe (480-487) et qu'il est établi qu'un intervalle d'un an ou plus s'est écoulé entre le début de la maladie et le décès, ou qu'une affection chronique consécutive est mentionnée, choisir la cause initiale comme si la pneumonie ou la grippe n'avait pas été signalée. Lorsque la cause initiale retenue tient à la mère (630-678) et qu'il est établi qu'un intervalle supérieur à 42 jours s'est écoulé entre la fin de la grossesse et le décès, ou lorsqu'une affection chronique consécutive est mentionnée, choisir la cause initiale comme si la cause maternelle n'avait pas été signalée. Tenir compte de la pneumonie, de la grippe ou de l'affection maternelle lorsqu'elle a pour résultat de modifier le classement.
 
 
Exemple 70:
I (a) Hémorragie cérébrale                
    (b) Hypertension                
    (c) Naissance d'un enfant, il y a 5 mois                
Classer à hémorragie cérébrale (431). Comme la naissance est survenue plus de 42 jours avant le décès, l'hypertension est choisie à nouveau et liée à l'hémorragie cérébrale.
 
 
Exemple 71:
I (a) Pneumonie,il y a un an                
Classer à autres causes inconnues non précisées (799.9). Ne pas tenir compte de la seule cause signalée.
 
 
Règle 12. Erreurs et accidents au cours de soins médicaux. Lorsque la cause initiale choisie a entraîné des soins médicaux et que la succession des événements, rapportée dans la partie I, indique d'une façon explicite que le décès provient d'une erreur ou d'un accident inhérent aux soins médicaux (circonstances classées à E850-E878, E870-E876), il faut considérer que l'enchaînement des faits aboutissant à la mort a eu son point de départ au moment de l'erreur ou de l'accident. Cette règle ne s'applique pas aux accidents survenant pendant les tentatives de réanimation.
 
 
Exemple 72:
I (a) Infarctus cérébral                
    (b) Anoxie                
    (c) Position erronée du tube endotrachéal au cours d'une anesthésie pour opération de carcinome de l'utérus                
Classer à anoxie cérébrale pendant une intervention (997.0) et à malposition de canule pour intubation endotrachéale au cours d'une anesthésie (E876.3).
 
 
Exemple 73:
I (a) Hypernatrémie                
    (b) Emétique salin et lavage gastrique                
    (c) Double dose de morphine (traitement antalgique de carcinomatose)
Classer à surdosage de morphine (965.0 et 850.0).
                     
 
Exemple 74:
I (a) Tamponnement du coeur                
    (b) Perforation d'oreillette pendant cathéterisme cardiaque                
    (c) Communication interventriculaire                
Classer à perforation accidentelle pendant cathéterisme cardiaque (998.2 et 870.6).
                     
 
Exemple 75:
I (a) Arrêt cardiaque                
    (b) Surdosage de potassium au cours de réhydratation                
    (c) Opération d'hypernéphrome                
Classer à surdosage de potassium (974.5, E858.5).
 
 
Notes pour le codage des causes de décès
 
Lorsqu'une affection relevant de l'une des rubriques énumérées ciaprès est signalée comme cause de décès, le codage est subordonné aux indications de la note se rapportant à cette rubrique. Des notes relatives aux causes liées accompagnent les rubriques dont certaines associations sont exclues.
 
012 Autres tuberculoses de l'appareil respiratoire, à l'exception de la pleurésie classée à 012.0
 
013-017 Tuberculose d'autres organes
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 011 (Tuberculose pulmonaire) (011), à moins que l'affection retenue ne soit indiquée comme la cause initiale de l'affection classée en 011, avec une durée dépassant celle de cette dernière.
 
035 Erysipèle
 
037 Tétanos
 
038 Septicémie
Classer à ces rubriques si la maladie suit une vaccination ou une blessure légère (toute affection classée en N910-N919, piqûre, écorchure, coupure légère, plaie perforante (sauf du tronc), meurtrissure des tissus superficiels ou des parties externes, contusion des tissus superficiels ou des parties externes, brûlure du premier degré); si la blessure est plus grave, la retenir comme cause initiale.
 
036.2 Méningococcémie
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  036.0 Méningite méningococcique (036.0)
036.1 Encéphalite méningococcique (036.1)
036.3 Syndrome de Waterhouse-Friderichsen, d'origine méningococcique (036.3)
 
196 Tumeur maligne des ganglions lymphatiques, secondaire ou sans précision
 
197 Tumeur maligne secondaire de l'appareil respiratoire et de l'appareil digestif
 
198 Autres tumeurs malignes secondaires
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées pour le codage des causes initiales de décès. Voir bas de page .
 
244.0 Hypothyroïdie postopératoire
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 246.9. Voir Opérations, bas de page.
 
251.3 Hypo-insulinémie postopératoire
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 577.9. Voir Opérations, bas de page.
 
292 Psychoses dues aux drogues
 
A l'exclusion des associations avec mention de pharmacodépendance (304).
 
293-294 Psychoses transitoires et autres psychoses organiques
 
299.1 Psychose désintégrative
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si l'affection somatique initiale est connue.
 
303 Syndrome de dépendance alcoolique
A l'exclusion des associations avec:
  psychoses alcooliques classées à 291.0-291.3, 291.5-291.9 (291.0291.3, 291.5-291.9)
complications somatiques telles que:
cirrhose du foie (571.2)
épilepsie (345.0)
gastrite (535.3).
 
304 Pharmacodépendance
Cette rubrique comprend la pharmacodépendance avec mention de narcotisme aigu, d'abus de drogues (aigu), de surdosage, d'intoxication ou d'empoisonnement par des substances engendrant la pharmacodépendance, d'origine accidentelle, ou indéterminée quant à la nature accidentelle ou volontaire.
 
305.1 Abus de tabac sans dépendance
l'exclusion des cas où cet état est signalé comme la cause initiale d'affections somatiques telles que:
  bronchite (490-491)
emphysème (492)
cardiopathie ischémique (410-414).
 
310 Troubles mentaux spécifiques, non psychotiques, consécutifs à une atteinte cérébrale organique
 
317-319 Retard mental
Cette rubrique ne doit pas être utilisée lorsque l'affection somatique initiale est connue.
 
331.0 Maladie d'Alzheimer
 
331.1 Maladie de Pick
A l'exclusion de l'association avec mention de démence (290.1).
 

331.2 Dégénérescence cérébrale sénile
A l'exclusion de l'association avec mention de démence (290.0).
 

342 Hémiplégie
Cette rubrique ne doit pas être utilisée si la cause de l'hémiplégie est connue.
 
344 Autres syndromes paralytiques
Cette rubrique ne doit pas être utilisée si la cause de la paralysie est connue.
 
345 Epilepsie
Cette rubrique comprend les accidents dus à l'épilepsie.
Elle exclut l'épilepsie traumatique (à classer aux rubriques appropriées du chapitre XVII et du code E; lorsque la nature et la cause du traumatisme sont inconnues, classer à 854.0 et E928.9).
 
369 Cécité et baisse de vision
 
389 Surdité
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si l'affection antécédente est connue.
 
383.3 Complications après mastoïdectomie
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'opération est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 385.9. Voir Opérations, en bas de page.
 
394.9 Maladies de la valvule mitrale, sans précision
A l'exclusion des associations avec affections classées à 424.0 (424.0).
 
397 Maladies d'autres régions de l'endocarde
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  394 (Maladies de la valvule mitrale) (394)
395 (Maladies de la valvule aortique) (395)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique) (396).
 
397.1 Maladies rhumatismales de la valvule pulmonaire
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  397.0 (Maladies de la valvule tricuspide) (397.0).
 
401 Hypertension essentielle
  A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  402 (Cardiopathie due à l'hypertension) (402)
403 (Néphropathie due à l'hypertension) (403)
404 (Cardio-néphropathie due à l'hypertension) (404)
410-414 (Cardiopathies ischémiques) (410-414)
430-438 (Maladies vasculaires cérébrales) (430-438)
580-583 (Néphrite et syndrome néphrotique, sauf néphropathie (chronique) et maladie chronique du rein) (580-583)
585 (Insuffisance rénale chronique) (403)
586 (Insuffisance rénale non précisée) (403)
587 (Sclérose rénale non précisée) (403).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 401 est signalée comme la cause initiale de:
  362.1 (Rétinopathie)(362.1)
394.0 (Sténose mitrale, non précisée d'origine rhumatismale) (424.0)
394.2 (Rétrécissement avec insuffisance mitrale, non précisés d'origine rhumatismale) (424.0)
394.9 (Maladies de la valvule mitrale, autres et sans précision) (424.0)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique, non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
397.0 (Maladie de la valvule tricuspide non précisée d'origine rhumatismale) (424.2)
424 (Autres maladies de l'endocarde) (424)
428 (Insuffisance cardiaque) (402)
429.0 (Myocardite, sans précision) (402)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (402)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (402)
429.3 (Cardiomégalie) (402)
429.8 (Autres cardiopathies mal définies) (402)
429.9 (Cardiopathies sans précision) (402)
et de néphropathie (chronique) et maladie rénale (chronique) classées à 582, 583 et 593.9 (403).
 
402 Cardiopathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  403 (Néphropathie due à hypertension artérielle) (404)
404 (Cardio-néphropathie due à hypertension du rein) (404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
585 (Insuffisance rénale chronique) (404)
586 (Insuffisancerénale,sansprécision)(404)
587 (Sclérose rénale, sans précision) (404).
 
403 Néphropathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  402 (Cardiopathie due à hypertension) (404)
404 (Cardio-néphropathie due à hypertension) (404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée en 403 est signalée comme la cause initiale de :
  428 (Insuffisance cardiaque) (404)
429.0 (Myocardite, sans précision) (404)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (404)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (404)
429.3 (Cardiomégalie) (404)
429.8 (Autres cardiopathies mal définies) (404)
429.9 (Cardiopathies, sans précision) (404).
 
404 Cardio-néphropathie due à l'hypertension artérielle
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414).  
 
405 Hypertension secondaire
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès.
 
411 Autres formes aiguës et subaiguës des cardiopathies ischémiques
 
412 Infarctus ancien du myocarde
 
413 Angine de poitrine
 
414 Autres formes de cardiopathie ischémique chronique
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 410 (infarctus aigu du myocarde) (410).
 
416.9 Cœur pulmonaire chronique, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 737.3 (cyphoscoliose et scoliose) (416.1).
Cette rubrique ne doit pas être utilisée lorsque l'affection pulmonaire initiale est connue.
 
428 Insuffisance cardiaque
 
429.9 Cardiopathies, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 737.3 (cyphoscoliose et scoliose) (416.1).
 
424 Autres maladies de l'endocarde
Lorsqu'il est fait mention de plus d'une valvule, la classification doit se faire dans l'ordre de priorité suivant : valvule mitrale, aortique, tricuspide, pulmonaire.
 
426 Troubles de conduction
 
427 Dysrythmies cardiaques
 

428 Insuffisance cardiaque
 
429 Complications des cardiopathies et maladies cardiaques mal définies, 429.4 excepté
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 410-414 (cardiopathie ischémique) (410-414).
 
428.9 Insuffisance cardiaque, sans précision
 
429.9 Cardiopathies, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 518.4 (oedème aigu du poumon, sans précision) (428.1).
 
429.4 Troubles fonctionnels après chirurgie cardiaque
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initiales de décès. Lorsque le motif de l'opération est inconnu et ne peut être retrouvé, classer à 429.9. Voir Opérations, en bas de page
 
437.0 Athérosclérose cérébrale
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  430-434 (Hémorragie et infarctus cérébral) (430-434)
436 (Maladie cérébro-vasculaire aiguë mais mal définie) (436).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 437.0 est signalée comme cause initiale d'affections classées en:
  249.9 (Démence, sans précision) (290.4)
332.0 (Maladie de Parkinson) (332.0).
 
440 Athérosclérose
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  401-404 (Maladie hypertensive) (401-404)
410-414 (Cardiopathie ischémique) (410-414)
429.0 (Myocardite, sans précision) (429.0)
429.1 (Dégénérescence du myocarde) (429.1)
429.2 (Maladie cardio-vasculaire, sans précision) (429.2)
430-438 (Maladie cérébro-vasculaire) (430-438).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée à 440 est signalée comme cause initiale de:
  394.2 (Sténose avec insuffisance mitrale, non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
394.9 (Maladies de la valvule mitrale autres et sans précision) (424.0)
396 (Maladies des valvules mitrale et aortique non précisées d'origine rhumatismale) (424.0)
397.0 (Maladies de la valvule tricuspide, non précisées d'origine rhumatismale) (424.2)
424 (Autres maladies de l'endocarde) (424)
441-447 (Autres maladies des artères et artérioles) (441-447)
557 (Insuffisance vasculaire intestinale) (557)
587 (Sclérose rénale, sans précision) (403)
  et de: mal de Bright (chronique), néphrite (chronique) (interstitielle), néphropathie (chronique) et maladie rénale (chronique), seulement, classés à 582, 583, 593.9 (403).
   
440.9 Athérosclérose, généralisée et sans précision
A l'exclusion des associations avec la gangrène classée en 785.4 (440.2) et si l'affection est signalée comme cause initiale des affections classées en:
  294.9 (Démence, non précisée) (290.4)
332.0 (Maladie de Parkinson) (332.0).
   
457.0 Syndrome de lymphoedème après mastectomie
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes initales de décès. Lorsque le motif de l'intervention est inconnu et qu'il n'est pas possible de le retrouver, classer à 611.9. Voir Opérations, en bas de page.
   
460 Nasopharyngite aiguë [rhume banal]
 
465 Infections aiguës des voies respiratoires supérieures à localisations multiples ou non précisées
Ces rubriques ne seront pas utilisées si l'affection classée en 460 ou 465 est signalée comme cause initiale de maladies plus graves telles que méningite (322.9), abcès intracrânien (324.0), otite moyenne (381, 382), mastoïdite et affections apparentées (383), pneumonie et grippe (480-483, 485-487), bronchite et bronchiolite (466, 490, 491), néphrite aiguë (580.0-580.9).
 
466.0 Bronchite aiguë
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 491 (bronchite chronique) (491).
 
490 Bronchite, non précisée comme aiguë ni chronique
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  492 (Emphysème) (491.2)
496 (Obstruction chronique des voies aériennes, non classée ailleurs) (491.2).
 
491.9 Bronchite chronique, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée à 492 (Emphysème) (491.2).
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'affection classée en 491.9 est choisie comme cause initiale (voir note ci-après sous 493) lorsque l'asthme est également mentionné (491.2).
 
492 Emphysème
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  490 (Bronchite non précisée comme aiguë ni chronique) (491.2)
491 (Bronchite chronique) (491.2).
 
493 Asthme
Lorsque l'asthme et la bronchite (aiguë) (chronique) sont signalés séparément sur le même certificat de cause de décès, la cause initiale sera choisie en appliquant la règle générale ou les règles 1, 2 ou 3 de façon normale. Aucun des termes ne devra être traité comme un adjectif qualificatif de l'autre.
 
500 Pneumoconiose des mineurs de charbon
 
501 Asbestose
 
502 Pneumoconiose due à d'autres silicates ou silices
 
505 Pneumoconiose, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 011 (tuberculose pulmonaire) (011).
 
518.4 Œdème aigu du poumon, sans précision
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  428.9 (Insuffisance cardiaque, sans précision) (428.1)
429.9 (Cardiopathies sans précision) (428.1).
 
564.2 Syndromes consécutifs à la chirurgie gastrique
 
564.3 Vomissements consécutifs à la chirurgie gastro-intestinale
 
569.6 Mauvais résultat fonctionnel d'une colostomie ou entérostomie
 
576.0 Syndrome postcholécystectomie
 
579.2 Syndrome de l'anse afférente
 
579.3 Malabsorption postchirurgicale, autre et sans précision
Ces sous-rubriques ne seront pas utilisées pour le codage de la cause initiale de décès. Si le motif de l'opération est inconnu et ne peut être retrouvé, classer respectivement en 537.9, 537.9, 569.9, 575.9, 569.9 et 569.9. Voir Opérations, en bas de page.
 
580 Glomérulonéphrite aiguë
Cette rubrique ne sera pas utilisée lorsque l'affection est signalée comme la cause initiale des affections classées en 582 (glomérulonéphrite chronique) (582).
 
585 Insuffisance rénale chronique
 
586 Insuffisance rénale, sans précision
 
587 Sclérose rénale, sans précision
A l'exclusion d'associations avec une affection classée en:
  401 (Hypertension essentielle) (403)
402 (Cardiopathie due à hypertension) (404)
403 (Néphropathie due à hypertension) (403).
 
606 Stérilité chez l'homme
 
628 Stérilité chez la femme
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si la cause de la stérilité est connue.
 
639 Complications consécutives aux avortements et aux grossesses ectopiques ou molaires
Cette rubrique ne doit pas être utilisée pour le codage des causes de décès.
 
652 Position et présentation anormales du foetus
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 653 (Disproportion) (653).
 
653.4 Disproportion foeto-pelvienne
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 653.0-653.3 (Anomalie du bassin) (653.0-653.3).
 
660.0 Dystocie par position foetale anormale au début du travail
A l'exclusion des associations avec une affection classée en 660.1 (Dystocie osseuse) (660.1).
 
737.3 Cyphoscoliose et scoliose
A l'exclusion des associations avec une affection classée en:
  416.9 (Coeur pulmonaire, sans précision) (416.1)
428 (insuffisance cardiaque) (416.1)
429.9 (Cardiopathies, sans précision) (416.1).
 
760-779 Certaines affections dont l'origine se situe dans la période périnatale
A l'exclusion des séquelles de paralysie cérébrale à l'âge de 4 semaines ou plus (333.7, 343).
 
765 Troubles en rapport avec la brièveté de la gestation et l'insuffisance du poids de naissance, sans précision
 
766 Troubles en rapport avec une longue gestation et un poids élevé à la naissance
Ces rubriques ne doivent pas être utilisées si une autre cause de mortalité périnatale est signalée.
 
800-999 Lésions traumatiques et empoisonnements
Ne pas utiliser ces rubriques pour le codage des causes initiales de décès. Cependant, elles peuvent l'être, en tant que rubriques additionnelles, en complément des rubriques appropriées E800-E999.
 
800-803 Fracture du crâne
Si plusieurs foyers de fracture sont mentionnés, les classer dans l'ordre de préférence suivant : fracture de la base, de la voûte, autres.
 
958 Diverses complications précoces des traumatismes
Cette rubrique ne sera pas utilisée si l'on connaît la nature du traumatisme en cause.
 
960-999 Empoisonnement par médicaments et produits biologiques
A l'exclusion des empoisonnements, accidentels ou non précisés quant à leur origine accidentelle ou volontaire, par des drogues engendrant la pharmacodépendance si celle-ci est mentionnée (304).
 
E850-E858 Empoisonnement accidentel par médicaments ou substances biologiques
 
E980 Empoisonnement par substances solides ou liquides causé d'une manière indéterminée quant à l'intention
A l'exclusion de l'empoisonnement par drogues engendrant la dépendance, si la pharmacodépendance est mentionnée (304).
 
Notes pour l'interprétation des causes de décès indiquées sur les certificats
 
Les règles ci-dessus permettront, en général, de déterminer la cause initiale de décès à retenir pour l'établissement des tableaux de mortalité. Cependant, chaque pays aura intérêt à développer ces règles suivant le degré de cohérence et de complétude des renseignements fournis dans les certificats médicaux. Les indications ci-après aideront à formuler de telles instructions complémentaires.
 
I. Directives pour la détermination de la probabilité des enchaînements
 
  A. Présomption d'une cause intermédiaire
  On est en droit de présumer une cause intermédiaire (partie I du certificat) afin de pouvoir accepter l'enchaînement mentionné, mais le classement ne doit pas être modifié de ce fait.
 
 
Exemple 1:
I (a) Hémorragie cérébrale                
    (b) Néphrite chronique                
  Classer à néphrite chronique (582.9). L'hypertension est supposée cause intermédiaire entre l'hémorragie cérébrale et la néphrite chronique, cause initiale.
   
 
Exemple 2:
I (a) Arriération mentale                
    (b) Décollement prématuré du placenta                
  Classer à décollement prématuré du placenta (762.1). Il est nécessaire d'admettre la survenue d'un traumatisme obstétrical, d'anoxie ou d'hypoxie comme cause intermédiaire entre l'arriération mentale et la cause initiale (décollement prématuré du placenta).
   
  B. Interprétation des mots «tout à fait improbable»
A titre d'indication pour l'interprétation des mots «tout à fait improbable», employés dans les règles qui régissent le choix de la cause, voici quelques exemples d'enchaînements à considérer comme tels:
 
(a) maladie infectieuse ou parasitaire (001-139) autre que la colite, l'entérite, la gastro-entérite et la diarrhée (009.1, 009.3), certaines maladies dues aux mycobactéries (031), l'érysipèle (035), le tétanos (037), la septicémie ou la pyohémie (038), la gangrène gazeuse (040.0), l'angine de Vincent (101) et les mycoses (l10-119) déclarées comme étant «dues à» toute maladie en dehors du groupe;
   
  (b) tumeur maligne déclarée comme étant «due à» toute autre maladie;
   
  (c) malformation congénitale (740-759) déclarée comme étant «due à» toute autre maladie, y compris la prématurité;
   
  (d) diabète (250) déclaré comme étant «du à» toute autre maladie, excepté l'hémochromatose (275.0), les maladies du pancréas (577), dont les tumeurs;
   
  (e) hémophilie (286.0-286.2) ou grippe (487) déclarées comme étant «dues à» toute autre maladie;
   
(f) rhumatisme articulaire aigu (390-392) ou cardiopathie rhumatismale (393-398) déclarés comme étant «dus à» toute maladie autre qu'angine à streptocoques (034.0), scarlatine (034.1), septicémie à streptocoques (038.0), amygdalite aiguë (463);
   
(g) maladie non inflammatoire du système nerveux central (330-349, 430-438) déclarée comme étant «due à» une maladie de l'appareil digestif (520-579) ou, sauf pour l'embolie cérébrale (434.1), comme étant «due à» l'endocardite (394-397, 421, 424);
   
  (h) cardiopathie ischémique chronique (412-414) déclarée comme étant «due à» un néoplasme quelconque;
   
  (i) toute affection signalée comme d'origine athéroscléreuse [artérioscléreuse] signalée comme étant «due à» un néoplasme;
   
  (j) toute affection hypertensive déclarée comme étant «due à» un cancer à l'exception des carcinoïdes ou des néoplasmes endocriniens ou rénaux.
   
  (k) affection ayant débuté à une date «X» déclarée comme étant «due à» une affection ayant débuté à une date «Y», quand «X» est antérieure à «Y».
   
 
Cette liste d'enchaînements «tout à fait improbables» n'est pas exhaustive; dans les autres cas, on suivra la règle générale, à moins qu'il n'y ait des raisons péremptoires de ne pas le faire.
   
On pourra accepter comme possibles, dans la partie I du certificat, les enchaînements suivants:
   
Maladies aiguës ou terminales de l'appareil circulatoire, comprises dans la liste suivante, déclarées comme étant « dues à» une tumeur maligne, au diabète ou à l'asthme.
  410 Infarctus aigu du myocarde
411 Autres formes aiguës ou subaiguës des cardiopathies ischéiniques
415 Affections cardio-pulmonaires aiguës
420 Péricardite aiguë
421 Endocardites aiguë et subaiguë
422 Myocardite aiguë
426 Troubles de la conduction cardiaque
427 Troubles du rythme cardiaque
428 Insuffisance cardiaque
429.8 Autres cardiopathies mal définies
430-438 Maladies vasculaires cérébrales, sauf 437.0-437.5, 437.9, 438.
 
II. Influence de la durée sur le classement
Pour l'appréciation de l'ordre dans lequel les causes directes et antécédentes sont inscrites sur le certificat, on tiendra compte de toutes les indications relatives à l'intervalle qui s'est écoulé entre le début de la maladie ou de l'état signalé, et le moment du décès. Cela vaut pour l'interprétation des enchaînements «tout à fait improbables» (alinéa I(k)) et pour l'application de la règle 11.
   
Une affection figurant dans la Classification internationale sous la rubrique «Malformations congénitales (740-759)» doit être classée comme telle même lorsque le certificat médical ne spécifie pas qu'elle est de nature congénitale si l'intervalle entre le début de l'affection et le décès, ainsi que l'âge du sujet décédé, indiquent que cette affection existait depuis la naissance.
   
La Classification internationale prévoit des rubriques spéciales à utiliser pour indiquer que certains troubles ou traumatismes sont la cause de diverses séquelles. Dans bien des cas, ces séquelles comprennent des affections observées un an ou plus après le début de la maladie ou du traumatisme (voir également ci-après: séquelles).
 
III. Séquelles
Certaines rubriques de la Classification internationale (N_s 137, 138, 139, 268.1, 326, 438, 905-909) sont à utiliser pour le classement de la cause initiale de décès afin d'indiquer que la mort résulte des conséquences éloignées d'une maladie ou d'un traumatisme plutôt que de leur forme active. (Les rubriques E929, E959, E969, E977, E989 et E999 doivent être utilisées pour indiquer que certaines causes extérieures sont à l'origine de séquelles). La règle 10 s'applique à ces rubriques spéciales. Des conseils relatifs à l'interprétation des séquelles sont données dans chacune des rubriques des séquelles les concernant dans la Table analytique et dans le code E. On trouvera ci-après des explications complémentaires à propos des rubriques 137, 139.0 et 139.1.
 
  137 Séquelles de tuberculose
 
Les séquelles de tuberculose comprennent les manifestations indiquées comme telles ou comme phénomènes résiduels d'une maladie tuberculeuse qualifiée de: cicatrisée, guérie, inactive, latente ou non évolutive, à moins qu'il n'y ait des signes de tuberculose en activité.
   
  139.0 Séquelles d'encéphalite virale
  Ces «séquelles» comprennent des manifestations désignées comme telles, ainsi que celles qui existaient un an ou plus après le début de la maladie causale.
   
  139.1 Séquelles de trachome
 
Ces séquelles comprennent les manifestations résiduelles du trachome qualifié de guéri, ou de non évolutif, et certaines affections, précisées comme d'étiologie trachomateuse, telles que: cécité, entropion cicatriciel ou cicatrices conjonctivales, à moins qu'il n'y ait des signes d'infection évolutive.
   
  139.8 Séquelles d'autres maladies infectieuses et parasitaires
 
Ces «séquelles» comprennent les manifestations indiquées comme telles, ou comme phénomènes résiduels de certaines maladies, infectieuses et parasitaires, qualifiées de cicatrisées, de guéries, d'inactives, de latentes ou de non évolutives, à moins qu'il n'y ait des signes d'activité des maladies. Cette sous-rubrique comprend aussi les affections chroniques précisées comme étant «dues à» des maladies classées à 001-003, 020-022, 027.0, 032-037, 047, 048, 049.0, 049.1, 050, 052-056, 060, 066.2, 071-073, 080-083, 130 et les manifestations résiduelles en évidence un an ou plus après le début de ces maladies.
   
IV. Restrictions liées au sexe
Certaines rubriques de la Classification internationale se rapportent à un seul sexe (N_s 175, 185-187, 222, 233.4-233.6, 236.4-236.6, 257, 600-608 pour le sexe masculin, et N_s 174, 179-184, 218-221, 233.1-233.3, 236.0-236.3, 256, 614-676 pour le sexe féminin). Si, après vérification, il y a incompatibilité entre le sexe et la cause de décès indiquée sur le certificat, le décès doit être classé à «autres causes inconnues ou non précisées (799.9)».
 
V. Opérations
Si le certificat indique une opération comme cause de décès, sans mentionner l'affection pour laquelle le sujet a été opéré, non plus que les constatations faites lors de l'opération, et si l'index ne prévoit aucun classement, il y a lieu d'admettre l'existence de l'affection pour laquelle l'opération en question est généralement pratiquée et le classement devra s'effectuer conformément aux règles indiquées ci-dessus pour le choix de la cause de décès. Toutefois, si le nom de l'opération laisse subsister un doute quant à l'affection particulière qui existait, on devra s'efforcer d'obtenir des renseignements complémentaires. A défaut de ces renseignements, classer dans la catégorie résiduelle correspondant à l'organe ou à la localisation indiquée par le nom de l'opération (par exemple: classer à 537.9 les décès imputés à une gastrectomie); si le nom de l'opération n'indique pas d'organe ou de localisation (par exemple : laparotomie), classer à «Autres causes inconnues ou non précisées (799.9)», à moins qu'il ne soit fait mention d'une complication postopératoire ou d'un accident à l'occasion d'un traitement.
 
VI. Tumeurs malignes
A. Types morphologiques                
Les types morphologiques, classés aux pages 673 à 696, sont mentionnés dans l'Index alphabétique avec leur code M et une indication pour le codage selon siège. Ceci est fait de plusieurs façons: référence à la liste des «tumeurs» figurant dans l'Index lorsque le type morphologique s'observe dans de nombreux organes, par exemple:
  Adénoacanthome (M8570/3)-voir Tumeur, maligne
   
référence à une partie spéciale de cette liste lorsque le type morphologique se rencontre dans un type particulier de tissu, par exemple:
  Sarcome (M8800/3) - voir tumeur maligne du tissu conjonctif
   
codage du siège, le plus vraisemblable, lorsqu'aucun siège n'est précisé, par exemple:
  Astrocytome (M9400/3)
site précisé-voir Tumeur, maligne
site non précisé 191.9
   
numéro de la rubrique à utiliser, quel que soit le siège signalé, lorsque la grande majorité des tumeurs du type morphologique en cause se rencontre dans un organe déterminé, par exemple:
  Hépatocarcinome (M8170/3) 155.0
Il s'ensuit pour le codeur l'obligation de rechercher le type morphologique dans l'Index alphabétique avant de procéder au codage selon le siège de la tumeur.
 
Si un terme morphologique se termine par le suffixe «ose» et ne se trouve pas dans l'Index, il sera codé de la même manière que le nom de la tumeur auquel le suffixe «ose» a été ajouté. Ainsi, la neuroblastomatose sera codée de la même manière que le neuroblastome, mais l'hémangiomatose, qui apparaît dans l'Index, n'est pas codée de la même manière que l'hémangiome.
 
Il n'a pas été possible d'insérer toutes les combinaisons de préfixés utilisées pour former les termes morphologiques composés. Par exemple, le codeur ne trouvera pas dans l'Index le terme «chondrofibrosarcome» mais celui de «fibrochondrosarcome (M9220/3)-voir Tumeur maligne, cartilage», qui comprend les mêmes préfixes, mais placés dans un ordre différent; le premier terme sera codé de la même manière que le second.
 
B. Localisations multiples
Si le certificat mentionne des tumeurs malignes ayant plusieurs sièges, il convient de choisir celui qui est indiqué comme primitif, quel que soit l'ordre dans lequel les affections ont été mentionnées sur le certificat. Cette indication pourrait être:
 
(a) la désignation d'un siège comme primitif;
 
Exemple:
I (a) Carcinome de la vessie                
    (b) Tumeur primitive du rein                
  Classer à carcinome du rein (189.0).                
 
(b) la mention d'autres sièges qualifiés de «secondaires», «métastasiques» ou «disséminés»;
 
Exemple:
I (a) Carcinome du sein avec tumeurs secondaires cérébrales                
  Classer à carcinome du sein (174.9).                
 
 
Exemple:
I (a) Cancer du poumon avec dissémination au rein, aux surrénales et au cerveau
  Classer à cancer du poumon (162.9).                
 
(c) un ordre satisfaisant faisant ressortir le caractère primitif d'un siège:
 
Exemple:
I (a) Cancer du foie                
    (b) Cancer de l'estomac                
  Classer à cancer de l'estomac (151.9). L'ordre utilisé indique que l'estomac est le siège primitif.
                     
Lorsqu'une tumeur maligne de ganglions lymphatiques n'est pas formellement désignée comme primitive, on admettra qu'elle est secondaire.
 
Exemple:
I (a) Cancer du ganglion supraclaviculaire                
    (b)                
    (c)                
                     
    II Carcinome gastrique                
  Classer à cancer de l'estomac (151.9).                
                     
S'il n'y a aucune indication quant au siège primitif, ou s'il apparaît qu'il y avait plusieurs tumeurs malignes primitives (par exemple, si les sièges sont portés sur la même ligne ou dans des parties différentes du certificat, il faut préférer un siège bien défini à un autre siège mal défini (classé à la rubrique 195); sinon choisir le siège mentionné en premier lieu.
 
Exemple
I (a) Carcinome du sein et du cœcum                
  Classer à carcinome du sein (174.9).                
                     
 
Exemple:
I (a) Carcinome de la glande surrénale                
    (b)                
    (c)                
                     
    II Carcinome du cœcum                
  Classer à carcinome de la glande surrénale (194.0).                
                     
 
Exemple:
I (a) Cancer de l'abdomen et de l'estomac                
  Classer à cancer de l'estomac (151.9).                
 
C. Description, du siège, imprécise ou douteuse
Les tumeurs dont le siège est désigné par un préfixe tel que «péri», «para», «pré», «supra», «infra», etc., ou «dans telle région anatomique», et qui ne figurent pas dans l'Index, seront codées comme suit: pour les types morphologiques inclus dans les numéros 170, 171, 172, 173, 191, 192, utiliser la subdivision appropriée d'une de ces rubriques; sinon les classer à la sous-rubrique appropriée de 195 (sièges autres et mal définis).
 
 
Exemple:
I (a) Fibrosarcome de la région du poignet                
  Classer à 171.2 (fibrosarcome du membre supérieur).                
                     
 
Exemple:
I (a) Carcinome péribiliaire                
  Classer à 195.2 (carcinome de l'abdomen).                
                     
Les tumeurs décrites comme atteignant «un siège ou un autre» seront classées à la rubrique qui embrasse les deux sièges à la fois, mais, s'il n'en existe pas, on utilisera le code pour «siège non précisé».
 
Exemple:
Ostéosarcome des vertèbres lombaires ou du sacrum                
  Classer à 170.9 (ostéosarcome, de siège non précisé)                
                     
 
Exemple:
Carcinome de l'intestin grêle ou du colon                
  Classer à 15 9.0 (carcinome de l'intestin SAI).                
 
 
Exemple:
Cancer du pancréas ou du poumon                
  Classer à 199.1 (cancer de siège non précisé).                
 
D. Tumeur de siège non précisé
Lorsque le siège d'une tumeur n'est pas précisé, classer à «siège non précisé» pour le type morphologique en cause, même si la tumeur est associée à un autre trouble (par exemple occlusion, hémorragie, perforation) de siège précisé.
 
Exemple:
I (a) Perforation de l'estomac                
    (b) Carcinome                
  Classer à 199.1.                
 
 
Exemple:
I (a) Oblitération de l'uretère                
    (b) Sarcome                
  Classer à 171.9.                
 
 
Exemple:
I (a) Hémorragie de la vessie                
    (b) Carcinome à cellules transitionnelles                
  Classer à 199.1.                
 
E. «Tumeurs primitives de siège inconnu»
Lorsque l'expression «siège primitif inconnu» figure sur un certificat, classer à la rubrique «siège non précisé» en fonction du type morphologique en cause (par exemple, adénocarcinome 199.1, fibrosarcome 171.9, ostéosarcome 170.9); toute autre tumeur maligne mentionnée ailleurs sur le certificat sera considérée comme secondaire.
 
F. Tumeurs secondaires
Les rubriques 196, 197 et 198 ne doivent pas être utilisées pour le codage des causes initiales de décès. Toute tumeur secondaire, de siège précisé ou non, sans mention de la tumeur primitive, sera classée dans la rubrique «siège non précisé» en fonction du type morphologique concerné (par exemple, carcinome 199.1, sarcome 171.9, mélanome 172.9).
 
Les rubriques 196, 197 et 198 sont destinées à être utilisées pour le codage multiple et le codage de morbidité; à ces fins, elles englobent toutes les tumeurs secondaires de siège précisé quel que soit le type morphologique (par exemple, mélanome secondaire du poumon 197.0; carcinome secondaire à cellules pavimenteuses, ganglion lymphatique cervical 196.0).
 
G. Leucémie
Une poussée aiguë au cours de la leucémie chronique sera classée à forme chronique.
 
 
Exemple:
I (a) Leucémie lymphoïde aiguë et chronique                
  Classer à 204.1 (leucémie lymphoïde chronique).                
 
La leucémie aiguë tout type sera classée comme telle, quel que soit le laps de temps écoulé depuis l'apparition de la maladie jusqu'au décès.
 
Si la leucémie est précisée comme un état terminal d'une affection incluse dans les rubriques 200-202, la classer à 200-202.
 
H. Caractère implicite de malignité
La mention, sur un certificat, d'une tumeur ayant entraîné des métastases ou des tumeurs secondaires signifie que cette tumeur est maligne; elle doit être classée comme telle, même si son nom, en l'absence d'indication de métastases, devait être classé dans une autre partie du chapitre II.
 
Exemple:
I (a) Envahissement métastasique des ganglions lymphatiques                
    (b) Carcinome in situ du col utérin, extirpé il y a deux ans                
  Classer à tumeur maligne du col utérin (180.9).                
 
 
Exemple:
I (a) Tumeurs secondaires des ganglions lymphatiques et du poumon
    (b) Tumeur de Brenner                
  Classer à tumeur maligne de l'ovaire (183.0).                
 
VII. Rhumatisme articulaire aigu avec cardiopathie
En l'absence d'indications sur l'évolutivité de l'affection rhumatismale au moment du décès, admettre l'évolutivité si l'affection cardiaque (autre que les affections terminales et l'endocardite bactérienne) spécifiée comme étant rhumatismale ou due au rhumatisme articulaire aigu, est qualifiée d'aiguë ou de subaiguë; en l'absence de l'un de ces qualificatifs, les termes «cardite», «endocardite», «maladie du coeur», «myocardite» et «pancardite» seront considérés comme désignant une affection aiguë si l'intervalle entre le début de la maladie et le décès est inférieur à un an et, dans le cas où l'intervalle n'est pas indiqué, si le sujet est âgé de moins de 15 ans. Pour la «péricardite», admettre l'affection aiguë quel que soit l'âge du sujet.
 
VIII. Malformations congénitales
Les affections suivantes peuvent être considérées comme congénitales lorsqu'elles provoquent le décès aux âges indiqués ci-dessous et qu'il n'est pas spécifié qu'elles ont été contractées après la naissance:
 
Moins d'un an: affection valvulaire du coeur, anévrisme, atrésie, atrophie cérébrale, difformité, déplacement d'organe, ectopie, hypoplasie d'organe, kyste cérébral, malformation, rétrécissement aortique, rétrécissement pulmonaire.
 
Moins de quatre semaines: endocardite, hydrocéphalie SAI, maladie du coeur SAI, myocardite.
 
IX. Nature du traumatisme
Lorsque plus d'un traumatisme classé en 800-959 est mentionné et qu'aucun d'eux n'est indiqué de façon précise comme cause du décès, classer selon l'ordre de préférence suivant, si aucune instruction contraire n'est donnée dans la classification:
 
  fracture du crâne (800, 801, 803, 804) et fracture du cou (805.0, 805.1, 806.0, 806.1)
lésion traumatique interne du thorax, de l'abdomen, du bassin (860-869)
fracture des os de la face, de la colonne vertébrale, du tronc (802, 805.2805.9, 806.2-809)
autres traumatismes de la tête (850-854), plaies ouvertes du cou et du thorax (874, 875), amputation de membres due à un traumatisme (887, 897) et lésion médullaire sans traumatisme apparent de la colonne vertébrale (952)
fracture de membres (810-829)
brûlure (940-949)
autres lésions classées en 800-959
 
X. Empoisonnement par médicaments et substances biologiques
Dans le cas de combinaisons d'agents pharmacologiques relevant de rubriques différentes, on procédera comme suit: si l'une des substances est spécifiée comme ayant provoqué le décès, classer en conséquence. Dans le cas contraire, classer dans la rubrique prévue pour la combinaison, par exemple mélange de sédatifs (967.6). Sinon, lorsque les substances relèvent d'une même rubrique à trois chiffres, classer à la sous-catégorie «autres» s'il n'en est pas ainsi, classer à 977.8.
 
Les combinaisons de médicaments avec l'alcool seront classées sous la rubrique correspondant auxdits médicaments.
 
XI. Expression dénotant un diagnostic incertain
On ne tiendra pas compte des expressions ajoutées à l'indication du diagnostic pour marquer un doute quant à son exactitude, telles que «apparemment», «probablement», «peut-être», etc., car les déclarations non accompagnées de telles réserves ne diffèrent des autres que par le degré de certitude du diagnostic.
 

 

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Réalisation graphique, Marc Mellah, CépiDc-IFR69, Inserm 2006.